Les accords de licence - un bon coup de pouce pour les entreprises canadiennes

Les petites et moyennes entreprises ont souvent besoin d'avoir accès à de l'information technique spécialisée pour se tailler une place sur le marché à une époque où le développement de produits dans le domaine de la technologie de l'information se déroule à vive allure.

S'approprier un avantage technologique et le conserver, voilà l'une des clés du succès. Les technologies transférées par le Centre de recherches sur les communications Canada (CRC) ont procuré un avantage concurrentiel à Northwood Technologies, une entreprise canadienne fin prête à devenir une entreprise de taille sur la scène internationale des télécommunications.

En tant que principal laboratoire se spécialisant dans les travaux concertés de R-D dans le domaine des télécommunications de pointe, le CRC a pour mandat d'appuyer les petites et moyennes entreprises technologiques, comme Northwood, dans le but de contribuer au façonnement d'une économie canadienne plus solide, davantage novatrice et encore plus compétitive.

Cet exemple de réussite illustre bien les étapes du processus emprunté.

La technologie

Dans les années 1970, les travaux novateurs du chercheur scientifique Frank Palmer du Centre de recherches sur les communications dans le domaine de la propagation VHF/UHF a favorisé la mise au point d'un programme de prédiction de la couverture radio très efficace appelé « Predict ». Le programme a ensuite été modifié et perfectionné par le chercheur scientifique Jim Whitteker, qui lui a donné sa forme actuelle. Ce programme évalue l'intensité des signaux radio et leur affaiblissement sur des trajets accidentés, aux fréquences VHF et UHF, en tenant compte de l'emplacement et de la puissance de l'émetteur et de l'emplacement du récepteur. Le calcul d'une série de trajets à partir d'un transmetteur permet d'établir une carte estimative de propagation.

La collaboration

En 1997, Northwood Technologies, un producteur et fournisseur de logiciels de planification de réseau de télécommunications établi à Ottawa, s'est intéressé à cette technologie. En vertu d'une convention de prêt, on lui a remis une copie du code source du logiciel CRC-Predict afin qu'elle puisse en analyser les propriétés et évaluer dans quelle mesure elle pouvait l'intégrer dans son produit vedette, le deciBel Planner®. On a aussi conclu avec Northwood un contrat de licence non exclusive afin qu'elle puisse intégrer le CRC-Predict dans son logiciel deciBel Planner®. Dès la première année, les ventes de ce produit ont été si bonnes que Northwood en est venue à la conclusion qu'elle disposait d'une technologie à valeur ajoutée dont elle devait s'approprier l'utilisation à long terme. Afin de se donner un avantage concurrentiel par rapport à ses concurrents internationaux, Northwood s'est employée à obtenir une licence exclusive du CRC.

Le CRC-Predict est réputé l'un des modèles de prédiction les plus exacts et il a fait l'objet de contrats de licence, dans le cadre du deciBel Planner, avec des fournisseurs de services sans fil partout dans le monde.

Les négociations

Les négociations en vue de conclure une entente d'exclusivité se sont avérées complexes car le CRC devait conserver les droits d'exploitation commerciale du CRC-Predict dans le domaine de la radiodiffusion, de même qu'être en mesure d'utiliser le logiciel pour l'exécution de travaux utiles à la réglementation de la radiodiffusion et ainsi satisfaire les besoins d'Industrie Canada.

Un contrat de licence exclusive, excluant les applications relevant du domaine de la radiodiffusion, a été conclu en mars 2001, plus d'un an après avoir entamé les discussions et les négociations.

La conclusion de cette entente tient à la détermination des équipes de négociation du CRC et de Northwood Technologies.

Les résultats

Ces travaux de R-D concertés et le transfert de technologie ont engendré des retombées positives pour l'économie canadienne. Au cours de la première année de l'octroi de la licence exclusive, le CRC a amassé 170 000 $ en redevances des ventes du deciBel Planner de Northwood. En retenant l'hypothèse de ventes du même ordre au cours des cinq prochaines années, le CRC prévoit récolter au moins 1,25 millions de dollars CAN en redevances. Le gros de ces redevances sont réinvestis dans la recherche sur la propagation radio au CRC.

En mai 2001, Marconi sorl a fait l'acquisition de Northwood Technologies, cette dernière devenant l'un des éléments clés des communications sans fil chez Marconi. Le centre des travaux de R-D de Marconi Wireless loge sur Innovation Drive à Kanata, en Ontario. Ce groupe a pour mandat mondial de développer des outils logiciels en vue de planifier, fabriquer et optimiser l'exploitation de réseaux sans fil de 2 G, 2,5 G et 3 G.

En janvier 2002, Marconi Wireless a décroché sa première vente importante à Sprint USA.

Pour en savoir davantage, veuillez communiquer avec Kevin Shackell.